Marque expirée - Marque en non vigueur
LA DAVALADE
Numéro de dépôt :
3416132
Date de dépôt :
14/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
14/03/2016
Présentation de la marque LA DAVALADE
Déposée le 14 mars 2006 par SCA LES VIGNERONS DE TAVEL STE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LA DAVALADE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DAVALADE est expirée depuis le 14 mars 2016.
SCA LES VIGNERONS DE TAVEL STE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33
Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16